Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BONNE CAVE
Numéro de dépôt :
1276687
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
13/06/1994
Présentation de la marque LA BONNE CAVE
Déposée le 13 juin 1984 par monsieur COMBE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « LA BONNE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BONNE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE CAVE est expirée depuis le 13 juin 1994.
COMBE Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49